Bonjour, voici les dernières nouvelles concernant les taxes :
Un piano acoustique peut peser jusqu’à 600 kg, ce qui est assez conséquent, il sera désormais considéré non seulement comme un instrument de musique, ce qui va de soi, mais aussi administrativement comme un meuble ! C'est dans le cadre de la loi pour la lutte contre le logement ancien des centre-ville principalement dit "a moderniser", classé, ou "en péril", susceptible d'atteindre à la sécurité des personnes. Notamment pour éviter les surcharges importantes sur des planchers anciens. A ce titre, vous devrez fournir, et déclarer en ligne avant fin 2024 la fiche technique ainsi que le poids théorique de votre instrument aux services d'urbanisme de votre mairie. Et ce n'est pas tout : une surtaxe forfaitaire d'un montant de 14.84 euros sera appliquée par tranche de 100 euros en plus, si toutefois le poids votre instrument excède 450 kilos. Un autocollant dit de "vétusté" fourni (classe de A à G) G étant le plus lourd, devra être appliqué visiblement, ou sur une face arrière du meuble ou de l'instrument considéré. Gare aux distraits, et pire, aux fraudeurs ! Les services de police municipaux seront chargé par arrêté de la bonne exécution de cette mesure, qui va servir, comme dit plus haut en premier lieu à la rénovation de l'habitat très ancien. Il va de soi que si ces formalités ne sont pas faites en temps utile, votre responsabilité pourra être établie en cas de sinistre. Voila, je ne sais pas trop quoi en penser.
Nouvelles taxes sur les instruments de musique....
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Re: Nouvelles taxes sur les instruments de musique....
Super bien imaginé ton poisson d'avril !!!!
Salutations musicales.
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- quazart
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Re: Nouvelles taxes sur les instruments de musique....
Pour éviter la triche, j'ai ouï dire que les instruments devraient à cette fin être immatriculés de façon bien visible ???
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Re: Nouvelles taxes sur les instruments de musique....
Et avoir la vignette du contrôle technique bien visible également.!
- alex2612
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Re: Nouvelles taxes sur les instruments de musique....
Oh on est tellement taxé sur tout que j y ai cru. Il faut bien payer pour faire pipi.Bientot pour respirer ou pour vivre tout simplement.Je vais finir manouche en roulotte.
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Re: Nouvelles taxes sur les instruments de musique....
Ce sujet n'aurait sûrement pas été un poisson d'avril en 1893 car il existait une taxe piano de 10 francs de l' époque pour l'année !!!!. A méditer car elle pourrait bien être remise au goût du jour dans cette période budgétaire un peu délicate.