diffusion d'extraits sonores sur internet

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Gruppetto
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diffusion d'extraits sonores sur internet

Message par Gruppetto »

Bonjour, connaissez-vous la législation quant à la diffusion d'extraits sonores sur internet (je pense à un texte enregistré qu'on voudrait agrémenter d'extraits musicaux)? Doit-on obligatoirement faire une demande d'autorisation à la SACEM ou certaines musiques, du fait qu'elles sont déjà sur la toile, peuvent-elles être utilisées librement?
roulroul2
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Re: diffusion d'extraits sonores sur internet

Message par roulroul2 »

Je pense qu'il existe une tolérance, à partir du moment ou l’utilisation n'est pas du tout commerciale, ni critique, ni calomnieuse. En n' oubliant pas de citer des sources, ou d’éventuels auteurs. Youtube en est le parfait exemple, ou tout ou presque est deja plus ou moins en libre accès. La justice doit bien avoir d'autres chats à fouetter. Sinon, d’après ce que j'ai compris, pour un particulier, c'est 2 euros HT le mois, c'est le prix pour être vraiment en regle.
https://clients.sacem.fr/docs/autorisat ... er.doc.pdf
wincher01
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Re: diffusion d'extraits sonores sur internet

Message par wincher01 »

Je n'ai pas la réponse à la question initiale mais tout est loin d'être en "libre accès" sur Youtube, le fait que tu puisses le regarder ne veut pas dire que tu peux l'utiliser dans tes propres vidéos. Ils passent tes vidéos au crible et s'ils reconnaissent une partie de morceau copyrighté ils ne t'autoristent pas à monétiser la vidéo (il pourrait même donner les recettes de la vidéo à l'ayant droit du morceau). Il y a notamment la notion de "fair use" qui permet d'utiliser des extraits de vidéos (films par exemple) à condition que l'on ait quelque chose d'intéressant à dire dessus.

Une vidéo très intéressante sur le sujet :

https://www.youtube.com/watch?v=1Jwo5qc78QU
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Gruppetto
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Re: diffusion d'extraits sonores sur internet

Message par Gruppetto »

Merci pour vos réponses, la vidéo m'a rendue un peu parano :lol: Finalement, comme il me faut peu d'extraits, je vais peut-être tenter une impro (les quintes et octaves directes ne sont pas taxées j'espère!).
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EusebiusLesage
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Re: diffusion d'extraits sonores sur internet

Message par EusebiusLesage »

Pour répondre rapidement :

_Non ce n'est pas parce qu'un contenu est disponible sur la toile qu'on peut le réutiliser comme on veut. Il y a tout un tas de licences qui spécifient ce qu'il est possible de faire. Il faut regarder si l'auteur a précisé un choix de licence et si rien n'est précisé on ne peut pas supposer que c'est libre. L'idéal est de chercher directement des contenus sous licence réutilisable comme par exemple les contenus en licence "creative commons" qui permettent en général au moins une usage libre tant qu'il n'y a pas de commercialisation.

_C'était pour la théorie. En pratique si on parle d'une vidéo qui a vocation à aller sur youtube, la gestion de droit est assez automatisée, comme le disait wincher01 quand on upload une vidéo sur youtube celle est analysée pour détecter des contenus propriétaires. Si un tel contenu est détecté on peut toujours publier la vidéo mais on ne peut pas la monétiser. Là il y a un 2 poids, 2 mesures puisque les contenus qui vont être détectés sont souvent ceux enregistrés par des grands groupes, les contenus plus indé ne sont pas forcément connus des algos et c'est l'auteur qui va devoir personnellement repérer les vidéos qui utilisent son contenu et les signaler.

_En général le plus simple est de contacter la personne qui a fait le contenu en question pour la prévenir ce qu'on veut faire et la citer dans les sources pour éviter tout ambiguïté.
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Nick Borderline
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Re: diffusion d'extraits sonores sur internet

Message par Nick Borderline »

Gruppetto a écrit : mer. 10 mai, 2023 9:09 Bonjour, connaissez-vous la législation quant à la diffusion d'extraits sonores sur internet (je pense à un texte enregistré qu'on voudrait agrémenter d'extraits musicaux)? Doit-on obligatoirement faire une demande d'autorisation à la SACEM ou certaines musiques, du fait qu'elles sont déjà sur la toile, peuvent-elles être utilisées librement?
De ce que j’en ai compris, YouTube a un mécanisme spécial de compensation des ayant droits. C’est déjà top de pouvoir poster une reprise sans être bloqué. Comme dit, on ne peut monétiser. Quand je faisais des concerts rock, hors forfait pré-negocié par le producteur, il suffisait d’un seul morceau soumis à droits d’auteurs dans le programme, dans une manifestation publique, pour devoir 7,5% de la recette en musique enregistrée et 6,5% en live. Un ami qui ne jouait que des compos s’est fait aligner car il avait passé Dire Straights en musique d’attente.
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